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Il nous fait plaisir de soumettre à votre attention l’extrait d’un article récent (2008) intitulé :
03-05-2010
« La théorie de la causalité à un degré d’exposition si minime soit-il : base peu valable d’une causalité de l’amiante selon des témoignages d’experts ».
(Notre traduction de: The “any exposure” theory: An unsound basis for asbestos causation and expert testimony).

Les auteurs de cette publication, Mark A. Behrens et William L. Anderson, soulèvent plusieurs questions d’intérêt et présentent des observations des plus pertinentes sur les tendances qui se dégagent dans les procédures juridiques qui ont cours devant les tribunaux aux États-Unis.


EXTRAIT (notre traduction)

Au cours des trois dernières années, plus d’une douzaine de tribunaux de diverses compétences ont exclu ou critiqué les témoignages sur le rapport de causalité à un degré quelconque d’exposition, sous prétexte qu’il n’était pas scientifique, comme dans l’analyse Daubert/Frye, ou insuffisant pour appuyer la causalité. Les cours ci-dessous ont notamment choisi cette option :

  • la cour suprême du Texas, dans une cause d’amiantose chez un mécanicien, en rejetant le témoignage du Dr Barry Castleman et d’un autre expert, alléguant qu’une simple preuve d’exposition ne suffisait pas à démontrer la causalité;
  • une cour d’appel du Texas dans une cause de mésothéliome, rejetant le témoignage du Dr Samuel Hammar selon lequel une exposition à une cloison sèche supérieure à 0,1 fibre/cc par année constituerait un facteur contributif important;
  • la Texas Multi-District Litigation ("MDL") cour, rejetant le témoignage du Dr Eugene Mark dans une cause de produit de friction et d’autres experts dans une cause sur l’exposition d’un électricien à une cloison sèche;
  • la cour suprême de Pennsylvanie dans une cause de mésothéliome contre une entreprise de pièces automobiles, rejetant la position présentée en affidavits par les Drs Richard Lemen, James Girard et Arthur Frank;
  • une cour fédérale de l’Ohio et la Sixth Circuit Court of Appeals dans une cause de joints d’étanchéité et d’emballage, rejetant le témoignage des Drs Arthur Frank et Yasunosuki Suzuki;
  • trois tribunaux de première instance de la Pennsylvania, rejetant un témoignage d’exposition quelconque des Drs John Maddox, Eugene Mark, William Longo, Jonathan Gelfand et Arthur Frank dans une cause de produit de friction et critiquant l’application de la théorie dans une cause de maladie pleurale;
  • une cour de faillite fédérale dans un litige sur la présence d’amiante dans un isolant de vermiculite, rejetant l’approche du degré d’exposition quelconque du Dr Henry Anderson;
  • une cour d’appel du Mississippi, rejetant un recours collectif médical de personnes alléguant avoir été exposées dans un établissement scolaire;
  • deux décisions de juges différents de tribunaux de première instance de l’État de Washington, rejetant les opinions des Drs Samuel Hammar et Carl Brodkin dans des causes de mécaniciens de machinerie lourde.

Il ne s’agit pas ici de tribunaux sans importance—il est question de deux cours suprêmes d’État, d’une cour d’appel fédérale, d’une cour fédérale de faillite ainsi que de cours d’appel et de cours de première instance de diverses compétences. De plus, l’étendue des expositions et des maladies présumées dans ces causes démontre que la théorie de l’exposition à un degré quelconque échoue dans la gamme des causes d’amiante, sans égard à la maladie et au type d’exposition. Et ce qui est encore peut-être plus remarquable, c’est que les experts dont le témoignage est rejeté sont des vétérans du monde des litiges qui ont appuyé les causes des plaignants depuis de nombreuses années, sans grande interférence, voire aucune, de la part du système judiciaire. Le rejet des témoignages de ces experts, bien qu’il s’éloigne considérablement des pratiques du passé, reflète l’application sensée de règles de causalité standard aux témoignages sur l’amiante, une situation qui aurait dû se produire depuis de nombreuses années et qui gagne finalement du terrain. Ces décisions reflètent également le scepticisme croissant à l’égard de nombreuses réclamations en matière d’amiante dans la foulée des fraudes monumentales dans les cours fédérales en matière de litiges sur la silice.

Cet article aborde le soutien à la théorie de la causalité à un degré quelconque d’exposition et pourquoi les cours qui l’ont examiné plus attentivement ont décidé de le rejeter. Ces décisions reflètent une évaluation juste de la dose entraînant une toxicologie. Par ailleurs, les cours qui persistent à ne pas contester ce type de témoignage favorisent le risque d’encourager une hausse de réclamations conjecturales ou futiles au moment même où le milieu des litiges en matière d’amiante semble regagner une certaine maîtrise. C’est un aboutissement qui témoignerait d’une faible rigueur scientifique et d’un ordre public encore plus faible.

(Fin de l'extrait)


Pour de plus amples informations ou pour obtenir copie de cet article, veuillez vous adresser à : Mark A. Behrens & William L. Anderson: The “any exposure” theory: An unsound basis for asbestos causation and expert testimony; 37 Sw. U.L. Rev. 479-510(2008). (Sw. U.L. Rev. = Southwestern University Law Review)